Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRI'BACTER
LABORATOIRES CEETAL S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1624689
Date de dépôt :
25/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2000

Présentation de la marque AGRI'BACTER

Déposée le 25 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AGRI'BACTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES CEETAL domicilié(e) 1 rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN MAUREAU - France.

La marque AGRI'BACTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI'BACTER est expirée depuis le 25 octobre 2000.

LABORATOIRES CEETAL a également déposé les autres marques suivantes : SUPER MOTOR Z 07 , DERMA NET , AGRI'MAJOR , CEEFIX , ATOMVERT , MAJOR X 80 , MAJOR X 80 , PROTECT + , Hygiena Proprement efficace , atomVERT


LABORATOIRES CEETAL S.A. Société anonyme - 1 rue des Touristes, 42000 SAINT ETIENNE - France


CABINET GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

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